Règlementation/Jurisprudence/Clauses abusives

Refus de location d'emplacement MH

Arrêté de la cour de Cassation du 13 mai 2009

http://www.leparticulier.fr/upload/docs/application/pdf/2009-05/cass._civ._13_mai_2009_n_07-12478.pdf

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Ceci casse l'argumentaire Siblu qui considère que les 6000 Euros de droit  d'entrée sont liés à un droit prioritaire à renouvellement,or d'après la cour, ce n'est pas un droit pour le propriétaire de MH mais une obligation commerciale pour Siblu.

Ce texte est très important  car il considère que le renouvellement du contrat annuel est un droit qui ne peut être dénié que pour motifs graves.

 

 

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Clauses abusives - Baux à 90 ans - Juin 2009 -

Jurisprudence ,cour de cassation pour les baux à 90 ans

Clauses abusives du contrat de bail

Arrêt n°758 du 10 juin 2009

http://www.courdecassation.fr/jurisprudence_2/troisieme_chambre_civile_572/10_juin_12966.html?_Imp=1

LEGISLATION

 

LEGISLATION-APPEL-CASSATION

Rubrique en cours de mise à jour

 

Article sur la bague Atlante : Mythe ou réalité ?

Un modèle fut rapporté par un égyptologue renommé (le marquis d'Agrain), lors de ses fouilles dans la Vallée des Rois vers 1860. Cette bague, en gès d'Assouan vieux de plusieurs millers d'années, permet de lire nettement les figurines géométriques dont elle est ornée. Fabriquée et sculptée par les Atlantes, dont les Egyptiens étaient les héritiers, elle nous a permis de rentrer dans le mystère de l'inexplicable immunité qui découle des "ondes" émises par certaines formes privilégiées, contre toutes agressions invisibles. Elle assure un barrage infranchissable, en neutralisant toutes les forces susceptibles de perturber l'ambiance vibratoire ou équilibre de l'individu. Elle protège contre les dangers, contre les influences et les maléfices de toutes natures dues à une perturbation quelconque de l'ambiance vibratoire. Nous avons constaté que tout porteur de cette bague ne pouvait être victime d'un accident d'automobile à moins qu'il veuille se suicider.

 - Elle procure une immunité contre toutes agression invisible.
- Elle protège contre les influences et les dangers de toute nature.
- Elle forme un mur vibratoire neutralisant toutes vibrations maléfiques, sortilèges et même les envoûtements.
- Elle améliore l'état général de santé.
- Elle favorise les contacts métaphysiques.
- Elle est un outil personnel car elle s'harmonise au magnétisme de la personne qui la porte. Basée sur le principe Yi-King, elle fonctionne par micro-vibrations imperceptibles. (O.D.F.).

 

Une autre propriété de la Bague est d'apporter une amélioration de l'état de santé et de rétablir certaines fonctions accidentellement perturbées.

Une dernière propriété de cete bague est de favoriser la communication télépathique.

Nous pouvons affirmer que la bague ne tire son efficacité, ni de la matière dont elle est composée ni d'une quelconque charge magnétique ou psychique, religieuse ou magique. Elle n'est ni un pentacle personnalisé, ni un talisman aimanté, ni un fétiche. Elle n'a rien de commun avec ces "gadgets" plus ou moins prometteurs ou ces portes-bonheur inventés par la superstition populaire.

Enfin, la bague est absolument personnelle, elle s'imprègne des ondes propres de son possesseur. Sa fabrication est faite suivant des normes qui ne peuvent être modifiées en aucun cas. Elle est la formule d'un des iracles des plus étonnantes de la physique micro-vibratoire, celui dont les "ondes de forme" sont les agents invisibles.

La bague Atlante est un objet de protection remarquable. Les pouvoirs de "Ondes de Formes" qui s'en dégagent étaient connus et utilisés en Egypte, il y plus de 5000 ans. L'original est détenue par la famille A. de Belizal.

Au Québec, la seule bague qui respecte la qualité de reproduction et de bijouterie n'est disponible que dans les librairies ésotériques. Elle porte le poinçon "Le Phénix" (oiseau dans le soleil), marque sous laquelle on a introduit et fait connaître la bague Atlante en Amérique du Nord.

Il est nécessaire de la porter toujours sur soi, vu le rayonnement qui s'en dégage et qui correspond à des objectifs précis:

- En tant que protection (main gauche), vous pouvez la porter lors de toutes démarches importantes (main droite), de visites précises ou bien lorsque vous êtes confronté avec des personnes dont les intentions sont parfois peu bienveillantes à votre égard.Elle favorise les contacts psychiques.

- Lors de déplacements, de voyages, et tout particulièrement lorsque l'on conduit une auto soi-même. Il a été mainte fois prouvé qu'elle protège de manière spectaculaire, évitant ainsi les accidents ou les minimisant de façon curieuse!

- Lors de moments de détente, en relaxation ou pendant le sommeil, la bague peut être portée car elle aiguise certaines qualités métaphysiques dont l'intuition en particulier. La bague imprègne des radiations personnelles de son propriétaire et par conséquent, elle ne peut être prêtée, ni cédée.

La bague est à utiliser aux divers doigts de la main ( à droite pour le jour et à gauche la nuit)

Elle aura une influence prédominante sur telle ou telle partie du corps selon le doigt dans lequel elle sera portée (Principe des Méridiens).

- POUCE: Squelette et tête.
- INDEX: Système respiratoire, système nerveux, vitalité-action.
- MAJEUR: Influence sur toutes les fonctions du corps, système digestif.
- ANNULAIRE: Système uro-génital, action sur le sympatique et le para-sympatique.
- AURICULAIRE: Circulation-coeur

Avant de la porter, il est nécessaire de la nettoyer selon le processus suivant: faire brûler de l'encens et tracer une croix avec la bague sur la fumée. Ensuite faire neuf (9) cercles, dans le sens contraire des aiguilles d'une montre, et terminer en traçant une deuxième croix. Ce petit rituel est à réaliser tous les six mois afin d'éviter les imprégnations. La bague doit être enlevée tous les jours, quelques secondes, en la déposant de côté.

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